Déposée le 5 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CROC'MARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS domicilié(e) ZA DU MAS, 115 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE domicilié(e) ZA DU MAS, 115 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France.
La marque CROC'MARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPT FRUITS, SAS - ZA DU MAS, 115 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 404055725
CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE - ZA DU MAS, 115 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 13 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629402 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2560509 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-10
Fruits et légumes conservés alimentaire séchés et cuits, surgelés, déshydratés, lyophilisés, gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace à rafraîchir. Marrons châtaignes grillés, graines, fruits et légumes frais. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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